Bonjour ,

Merci pour vos retour.

Le HS CODE Fourni par spruce ( via SUPERIOR ) est 840910.

J’avais téléphoné à la douane et le gars m’avait dit il vous faut le HS CODE fourni part l’expéditeur.

D’aller sur le site de la douane et avec RITA ( dans la barre de recherche ) calculer la taxe.

Mais voilà il y a plein de cases à remplir et c’est le parcours du combattant.
Régime sollicité et bien d’autre.

Spruce m’annonce 520$ pour les 4 cylindres superior.

Thierry.

J'ai commandé quelques fois aux US, mais attention aux frais de port : par ex pour 4 cylindres : 3200$ de frais de port... (800$ / cylindre)


Le meilleurs fournisseur pour les pièces moteur : www.airpowerinc.com  ils ont du stock, sont de très bon conseils et de loin les meilleurs tarifs. Par exemple : 1860$ pour un cylindre de O-360 à embase large.

Pour les pièces courantes (boulons, petit accastillage etc) https://www.aircraftspruce.com/ mais frais de port et la TVA à l'importation. En tant que particulier peut importe le HS code c'est 20%...
Autant commander sur leur site EU : https://www.aircraftspruce.eu/?lang=fr Même catalogue, les pièces sont envoyés depuis les US en Allemagne à raison de 1 ou 2 batch / semaine puis réexpédiées en Europe.

Il y a toujours a possibilité de profiter de faire un voyage aux US avec 2 (très) grosses valises pour ramener 4 cylindres (attention à la taxe surpoids des compagnies aériennes) et bien sur régler la TVA à la douane en passant...

Oui j'ai commander des pièces aux states et j'ai donc compris que celles ci étaient destinées à une utilisation "non certifiée" et ne profitaient donc pas de ristourne de TVA.
en résumé, les prix US sont en hors taxes, mais il faut la payer à l'arrivée au livreur. 20%.
Hélas, nos vieux moteurs ne nous permettent pas de nous dédollariser, même Rotax qui a été repris par Bonbardier de mémoire.
Seule alternative pour le moment      https://airkmotors.com/
 

Bonjour,

Du nouveau pour SAFESKY V3

https://youtu.be/0pgwdZLS2pc?si=XSB-eT6fesJGZtUP

Bonjour,

Qui a déjà commandé des pièces moteurs au US. ( SPRUCE AICRAFT ) ou autre.

Quel a été votre HS CODE ce code détermine la taxe qui va de 0% à 17% j’ai téléphoné à la douane.

Cylindres - Démarreur - magnétos -

Est-ce intéressant niveaux prix une fois les frais de douane et Taxes ( TVA) et transport imputés.

Merci pour votre retour

Bon 1re Mai.  
Thierry

Bonjour,

Je viens de consulter le document ''Formulaire de demande d’autorisation aéronef annexe 1 en ATO ou DTO'', encore une belle usine à gaz, pondue par nos penseurs.

Encore un collier supplémentaire autour du cou, qui fera qu'au final, on ne sera jamais dans les clous.

 Un beau Jodel à vendre... A un prix dissuasif...

www.leboncoin.fr/sport_plein_air/2645370597.htm

Tu es l'exploitant de ton aéronef, terme générique applicable que ce soit privé ou commercial.

Les textes ne listent "jamais" tous ceux qui sont concernés, mais éventuellement listent ceux qui sont exonérés. Dans ce cas c'est générique et ça concerne tout le monde.

On parle bien de l'obligation de déclarer tout incident, tu peux m'orienter vers le texte qui dit que les propriétaires privés sont concernés?

Bonsoir ,

Voilà le texte intégral.

https://www.rsafrance.com/index.php/voler/item/599-utilisation-d-un-aeronef-annexe-i-pour-les-vols-de-prorogation-ou-de-renouvellement